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Ld la loi de 1905

libres débats
Libre débat de la libre pensée
Aurillac merdredi 3 octobrebre 2018 18h 15
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir
sur la loi de 1905 !
Animation  Roger DE NASCIMENTO



(Introduction au libre débat):
Dans son Editorial du n°635 de la Raison, le président de la FNLP, Jean Sébastien Pierre parle de l'impératif catégorique de l'heure: défendre la loi de 1905!
 
Vous avez eu connaissance du manifeste: "Ne touchez pas à la loi de 1905!" assorti de sa motion d'application dans le dernier n° de la lp cantalienne. C'est la réponse du congrès de la FNLP aux propos et aux actes du Président de la République Emmanuel Macron.
 
Un manifeste, c'est une déclaration publique d'intention. il s'agit pour nous de prendre nos responsabilités en énumérant les raisons qui nous amènent à défendre absolument et résolument cette loi.
 
Chaque fédération est appelée à organiser des célébrations publiques les 8 et 9 décembre 2018, avec des délégations dans les préfectures.
 
Nous allons consacrer deux libres débats à la loi de 1905 pour bien en rappeler l'esprit et l'importance.
 
Nous aurons l'occasion de revenir sur le rôle joué par les libres penseurs dans la préparation et le vote de la loi de 1905 dite de séparation des Eglises et de l'Etat, loi qui va permettre la liberté absolue de conscience et la liberté religieuse.
 
Il faut rappeler que la démocratisation de la République est passée par la reconnaissance de droits qu’on peut qualifier d’exercice collectif, à travers un triptyque fondateur qui comprend les lois de :
 
·         1884 (liberté syndicale),
 
·         1901 (liberté d’association)
 
·         et 1905 (liberté de conscience).
 
La laïcité repose sur deux piliers fondamentaux:
 
la liberté de conscience. Elle est explicitée dans l'article 18 de la "Déclaration Universelle des Droits de l'Homme" de 1948 :
 
"Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction seule ou en commun, tant en public qu'en privé, par l'enseignement, les pratiques, le culte et l'accomplissement des rites."
 
La tolérance c'est le second pilier de la laïcité. La tolérance, ce n'est pas le respect des opinions mais bien le respect de l'individu avec tout ce qui le compose y compris ses différences, son éducation, sa culture, sa religion ou son absence de religion.
 
Cela implique que les opinions, les contenus de la religion, de la culture et de l'éducation puissent être discutés et critiqués. Si les individus sont "respectables" (à de rares exceptions près), leurs idées, opinions, croyances doivent être "discutables"...
 
Toutefois, la laïcité refuse d'accepter le cléricalisme qui "est la prétention des milieux confessionnels, des clergés, des organisations et communautés religieuses à vouloir intervenir et vouloir  peser, au nom de leurs certitudes, sur la vie publique, politique, sociale ou éducative".
 
D'où, la loi de 1905 qui dit dans son Titre 1er:
 
Article 1:
 La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l'intérêt de l'ordre public.
 
Article 2:  
 La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. En conséquence, à partir du 1er janvier qui suivra la promulgation de la présente loi, seront supprimées des budgets de l'Etat, des départements et des communes, toutes dépenses relatives à l'exercice des cultes.
 
Nous sommes d’abord les héritiers d’une époque, d’un lieu, d’une famille, de préjugés, éventuellement. Et dès lors, il faut concevoir notre vie comme un processus par lequel nous allons chercher à nous émanciper de ce qui nous conditionne d’abord à notre insu. Et ce processus, je l’appelle émancipation.
 
L’émancipation, c’est le processus de libération par lequel un être humain s’affranchit de ceux qui l’oppriment.
 
La Séparation permet de vivre une émancipation juridique et politique en ce sens qu’elle supprime tous les privilèges juridiques et politiques de la religion.
 
Mais cette émancipation juridique et politique se poursuit dans l’émancipation morale, intellectuelle et culturelle de l’être humain. Désormais, la conduite de sa vie n’est plus assujettie à une tutelle religieuse obligatoire qui s’imposerait à lui. C’est donc une émancipation éthique, intellectuelle, culturelle de sa personne.
 
Et dans la troisième registre d’émancipation, sociale et économique, chacun peut comprendre ici que si l’argent payé par tous les citoyens, toutes les citoyennes, l’argent de l’impôt public donc, est réservé à ce qui est universel et public – les hôpitaux, les écoles, le logement social – bref, tous ces biens qui sont accessibles à tous, croyants, athées et agnostiques.
 
La   Séparation, c'est le parachèvement de la « laïcité républicaine »
   
Les initiateurs de la loi de 1905, aussi bien Jean Jaurès   que Ferdinand Buisson, et Aristide Briand avaient une vision claire de   l'évolution des rapports entre la religion et la   politique en Occident. Le christianisme primitif avait   introduit la distinction entre le temporel et le spirituel : « Rendez à César ce qui est à César, à Dieu ce qui est à   Dieu » aurait dit Jésus-Christ aux Pharisiens (Mathieu,   XXII, 15, 21). Mais l'Église catholique triomphante quand elle est devenue   religion d'état a bien vite et pour très longtemps prôné l'alliance du trône   et de l'autel. Dès le baptême de Clovis et jusqu'à la Révolution, pendant   treize siècles, le royaume de France a été un État confessionnel.
  
Comment s'explique la fin de l'État confessionnel ?
 
Dans la France d'Ancien Régime, l'ordre des choses reposait sur l'union organique de la religion catholique et de la monarchie absolue de droit divin. Le catholicisme était la religion du roi et de l'État, même si l'Église restait sous l'autorité du Souverain pontife. En conséquence, le clergé était le premier ordre dans le royaume et avait des privilèges exceptionnels ainsi que des fonctions reconnues. Et au nom de l'autorité du dogme catholique, il avait le monopole de l'éducation et contrôlait les universités, les écoles et les livres. L'Église n'admettait aucune liberté de pensée et de religion et imposait à tous les sujets les « devoirs envers Dieu ».
 
Cependant, la France fut le premier État à récuser la théocratie, à rejeter la prétendue souveraineté des papes sur les rois et les nations.
 
 
Dès le conflit entre Philippe le Bel et le pape Boniface VIII, la monarchie française impose l'autonomie du pouvoir politique face au pouvoir spirituel de la papauté.
 
Et Louis XIV fera proclamer en 1682 dans la Déclaration des Quatre Articles rédigée par  Bossuet que « les papes n'ont reçu de Dieu qu'un pouvoir spirituel » et que « les rois et princes ne sont soumis dans les choses temporelles à aucune puissance ecclésiastique ». L'édit de Nantes fut révoqué par Louis XIV dès 1685. L'intolérance de l'Église et de l'État fut la cible de tous les philosophes des Lumières qui réclamaient, non la tolérance, mais la liberté de conscience, la liberté de religion et la liberté de pensée.
 
Dès la déclaration universelle des droits de l'homme du 26 août 1789, l'Assemblée constituante proclame pour la première fois au monde la liberté et l'égalité en droits de tous les hommes, préalablement à toutes leurs différences de condition, de position ou de religion. Elle affirme la liberté de conscience et d'opinions, « mêmes religieuses ». L'Assemblée constituante abolit les privilèges du clergé et restitue tous ses biens à la nation. Elle proclame que la souveraineté émane de la nation et non plus de Dieu. Les députés de la Convention adoptèrent le décret du 21 février 1795 qui tenta d'instaurer une première séparation de l'Église et de l'État.
 
Napoléon Bonaparte rétablit l'ordre politique et religieux en instaurant le régime des « cultes reconnus » qui fut celui de la France de 1802 à 1905.

La Séparation, c'est l'objectif final des laïques
 
Dès 1869, tous les programmes républicains réclament la Séparation des Églises et de l'État. Le 2 avril 1871, la Commune de Paris proclame à nouveau la séparation des Églises et de l'État. Mais les élus républicains attendront trente-cinq ans pour faire adopter cet objectif. Les républicains se refusèrent à dénoncer le Concordat napoléonien pour éviter un conflit frontal avec l'Église catholique et préférèrent d'abord républicaniser les Français par en bas en laïcisant progressivement l'État et la société civile.

Il est facile de laïciser l'État et la société par quelques lois.
 
Dès 1881, les libertés publiques sont garanties, le travail est autorisé le dimanche et les jours fériés. Les prières publiques à la rentrée des Chambres sont supprimées. Le droit de divorcer est rétabli en 1884. Les enterrements civils sont autorisés. Les cimetières sont municipalisés. Le personnel hospitalier est laïcisé progressivement, etc.….

Mais il est plus long de changer les mentalités .
 
C'est le rôle de toutes les lois scolaires laïques de 1879 à 1886, libérant les écoles du contrôle du clergé et  instaurant la gratuité, l'obligation et la laïcité de l'enseignement primaire pour les filles comme pour les garçons. L'école laïque sera un service public ouvert à tous et neutre en matière confessionnelle. « L'instruction religieuse ne sera plus donnée dans les écoles publiques, (…) Les écoles primaires vaqueront un jour par semaine, en outre du dimanche, afin de permettre aux parents de faire donner à leurs enfants, s'ils le désirent, une instruction religieuse … » (loi du 11 mars 1882).
 
L'école laïque a fait la démonstration qu'un service public d'enseignement pouvait être plus efficace et plus démocratique que les écoles religieuses. L'école laïque a pu diffuser aux 3/4 des futurs citoyens une « morale sans épithète », sans « béquilles théologiques », fondée sur les droits de l'homme. Ce rappel de la laïcisation de l'école n'est pas inutile car elle a préparé en une génération les Français à la séparation de l'Église et de l'État.
 
 
préparation débat et vote de la loi.
 
 
Si on associe volontiers l'adoption de cette loi à l'influence de Jean Jaurès député du Tarn et à la stratégie habile d'Aristide Briand, on oublie trop souvent Ferdinand Buisson qui était le président de la Commission parlementaire chargée de l'élaboration du texte débattu.
 
Buisson est un séparatiste de principe depuis sa première jeunesse. Président en 1903 de la commission de séparation à l'assemblée, c'est sa méthode de travail qui va permettre l'élaboration et le vote de la loi.
 
La séparation devient une question centrale qui sera largement débattue au Congrès mondial de la libre pensée à Rome en 1904 et lors du quatrième congrès du Parti radical qui se tiendra à Toulouse la même année.
 
Fort de son autorité de président à la Chambre de la commission ad hoc, Buisson présente un rapport sur la question à ces deux instances. Sa réflexion sur la question s'articule autour de deux piliers de sa pensée politique:
 
·                 L'inviolabilité de la conscience individuelle,
 
·                 et la souveraineté nationale.
 
Ce point de vue exprimé par Buisson s'inscrit explicitement dans le sillage du projet dont Briand sera le rapporteur.

 
 
En 1905, il y a deux conflits superposés.
 
 
Le premier c’est la «  guerre des deux Frances ». Il est resté dans la mémoire, il porte sur le principe même de la Séparation. La France catholique le refuse, la France républicaine l’a mis dans son programme dès 1869, même si elle en a différé la mise en œuvre pendant plusieurs décennies. Ce peu d’enthousiasme dans la réalisation du principe de Séparation va avoir pour conséquence,
 
Un second conflit, moins frontal que le premier, mais qui va révéler un désaccord profond entre républicains. Il va porter sur le type de séparation à réaliser.
 
Les débats autour de la loi vont obliger chacun à clarifier sa position.
 
·         Les ennemis de la Séparation abbé Gayraud, le Comte de Baudry d’Asson
 
·         La laïcité antireligieuse. Un grand débat a lieu avant même l’examen de la proposition de loi rédigée par la Commission parlementaire. Un « contre projet » est déposé par Maurice Allard appuyé par d’autres députés socialistes comme Marcel Sembat et Edouard Vaillant.
 
·         "La laïcité « gallicane " Emile Combes avait déposé un projet de loi fin octobre 1904. Ferdinand Buisson, président de la commission parlementaire refuse ce projet qui  selon lui ne peut pas s’appeler « Séparation des Eglises et de l’Etat puisque c’en est juste l’opposé ». Clémenceau, de son côté, parle de nouvelle « Constitution civile du clergé visant à inféoder l’Eglise à l’Etat ». En effet, différents articles de son projet permettaient à l’Etat de contrôler la religion et de promouvoir un catholicisme éclairé.
 
·         "Les « séparatistes " ; la loi de 1905 est donc issue du travail de la Commission parlementaire présidée par Ferdinand Buisson et dont Aristide Briand sera le rapporteur. Cette commission refuse une laïcité antireligieuse et une laïcité « gallicane ».
 
Doué d'un talent d'orateur qui a surpris la chambre, Aristide Briand va défendre la séparation face au projet d'ajournement déposé par les opposants (abbé Gayraud) sans même faire référence au texte. en bon tacticien il a préféré mettre les députés devant leur responsabilité.
 
Maurice Allard et d'autres députés socialistes ont présenté un contre-projet qui vise selon les propos d'Allard à "poursuivre l'idée de la Convention et d'achever l'œuvre de déchristianisation de la France.
 
Le député socialiste du Var estime que la liberté de conscience n'a pas à inclure celle des cultes puisque la religion est "l'oppression des consciences", qu'elle représente un principe d'autorité contraire au libre examen et s'oppose au progrès. La Séparation doit donc permettre de "briser" et "d'émietter le bloc romain, d'émanciper les individus du christianisme, "outrage à la raison" et à la "nature".
 
Briand qualifie ce "projet de suppression de la religion par l'Etat, de manifestation anticléricale inefficace" qui pourrait même mettre une "arme dangereuse aux mains des ennemis de la République".
 
La loi de 1905 est issue du travail de la Commission parlementaire refusant à la fois une laïcité antireligieuse et une laïcité gallicane. Les deux premiers articles de la loi donnent, on le sait, l'orientation commune de la Commission. L'article 1 indique que "La République assure la liberté de conscience, et garantit le libre exercice des cultes avec comme seules restrictions des nécessités de l'ordre public.
 
L'article 2 met fin au régime concordataire napoléonien des quatre cultes reconnus. "La République ne reconnaît, ne salarie, ni ne subventionne aucun culte". Beaucoup plus de liberté et pas d'officialité, telle est la perspective commune de Ferdinand Buisson, président de la commission et d'Aristide Briand son rapporteur.
 
Cependant ces deux hommes vont s'opposer quand au moment du débat parlementaire, un ajout est effectué à l'article 4. Cet article définit les conditions de la dévolution aux associations cultuelles des édifices du culte devenus propriétés publiques.
 
Pour Buisson, la séparation doit avant tout assurer la liberté de conscience des individus. Ceux ci peuvent, s'ils le veulent librement s'associer, sans que cela concerne l'Etat. "Avec la séparation, l'Etat ne connaît plus l'Eglise en tant qu'entité ou que hiérarchie officielle, (...) mais l'Etat connaît des citoyens français catholiques".
 
Aristide Briand soutenu par Jean Jaurès et Francis de Pressensé (le président de la LDH) défend une autre optique: les organisations religieuses ont des "constitutions" et la neutralité de l'Etat "consiste à ne rien faire qui soit une atteinte à la libre constitution de ces Eglises".
 
L'article originel attribuait la jouissance de ces édifices aux associations cultuelles sans autre précision. Avec l'ajout il est précisé que ces associations doivent "se conformer aux règles générales du culte dont elles se proposent d'assurer l'exercice." Pour les catholiques, elles doivent donc se trouver en conformité avec le pape et les évêques. Briand va insister sur la nécessité de ne pas aboutir à une séparation qui soit "inacceptable pour l'Eglise et pour le pays lui-même".
 
Aristide Briand et Maurice Allard tous deux socialistes, francs maçons et libre penseurs défendent deux textes différents et inconciliables seule l'intervention de Jean Jaurès peut décider l'extrême gauche à appuyer la Commission l'article 4 en particulier déplaît aux anticléricaux la création d'associations cultuelles conforme aux vœux des évêques leur semble une concession exagérée.
 
Aristide Briand qui ménage l'Eglise pour rassurer les modérés doit aussi convaincre les libre penseurs pour avoir une majorité.
 
La gauche va-t-elle s'unir ou se diviser  tous les observateurs s'accordent à reconnaître qu'un éclatement du camp républicain serait fatal à la séparation.
 
C'est sans équivoque, c'est sans ambigüité, c'est en respectant dans la limite même de leur fonctionnement les principes d'organisation des églises et c'est en dressant contre ces églises la grande association des hommes travaillant au culte nouveau de la justice sociale et de l'humanité renouvelée, c'est par là et non par des schismes incertains que vous ferez progresser ce pays conformément à son génie. Voilà pourquoi l'œuvre que la commission nous soumet œuvre de loyauté, œuvre hardie dans son fond mais qui ne cache aucun piège, qui ne dissimule aucune arrière pensée  est conforme au véritable génie de la France républicaine.
 
Nous ne faisons pas une œuvre de brutalité, nous ne faisons pas une œuvre de sournoiserie, nous faisons une œuvre de sincérité, c'est là le caractère du travail de la commission et voilà pourquoi je m'y rallie.
 
Le dénouement
 
Le projet de Maurice Allard est rejeté et la Chambre revient au texte de la Commission les députés s'enlisent pendant plusieurs semaines dans l'examen des amendements. Le gouvernement va rester étonnamment absent  de la discussion trop heureux de faire durer un débat qui retarde fort opportunément l'ouverture de dossiers sensibles comme l'instauration d'un impôt sur le revenu ou la création de retraites ouvrières.
 
A droite et jusqu'au sein de l'Eglise, les plus raisonnables commencent à voir le texte de la Commission comme un moindre mal. Seule une fraction du monde catholique refuse en bloc le débat.
 
Le 3 juillet 1905, après trois mois et demi de débats, les députés doivent se prononcer sur l'ensemble du texte . L'effacement du ministre des cultes va donner la vedette au rapporteur de la commission. Encore inconnu au début de l'année Aristide Briand est devenu une célébrité nationale. Cette loi qu'il a défendue seul est devenue sa loi. Il souhaite qu'elle soit votée à la plus large majorité dans l'hémicycle, mais il veut aussi qu'elle soit comprise et acceptée dans le pays. La France de 1905 ne peut prendre le risque de se déchirer sur la question religieuse.


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